FONDS DU COMITÉ D’UTILISATION DES POLYVALENTES
1979. – 0,001 m de documents textuels.
Histoire administrative
À la suite d'une demande de la Commission scolaire régionale de l'Outaouais proposant l'élaboration d'une entente relative à l'utilisation des installations des trois polyvalentes situées sur le territoire de la Ville de Gatineau, cette dernière adopte, le 3 juillet 1979, la résolution C-79-517 créant le Comité d'utilisation des polyvalentes. Le Comité a le mandat de rencontrer les représentants de la Commission scolaire régionale de l'Outaouais afin d'établir conjointement une politique relative à l'utilisation des locaux des écoles polyvalentes.
Portée et contenu
Le fonds témoigne de la création et de la composition du Comité d'utilisation des polyvalentes pour l'année 1979.
Le fonds contient de la correspondance et une résolution.
Source du titre composé propre
Titre basé sur le nom du comité créateur du fonds.
Source immédiate d’acquisition
Les documents proviennent du fonds du Service du greffe (G011).
Restrictions
Tous les documents sont assujettis aux dispositions de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, à l’article 19 de la Loi sur les archives et aux dispositions de la Loi sur le droit d’auteur.
Instruments de recherche
Répertoire numérique.
Versements complémentaires
Aucun autre versement n’est attendu.
Révisé (2020-06)