FONDS DU COMITÉ DE LA FAMILLE
1991-1995. – 0,03 m de documents textuels.
Histoire administrative
Le Comité de la famille est créé par le conseil municipal de la Ville de Gatineau le 17 décembre 1991 par la résolution C-91-12-1497. Le Comité est composé de divers représentants du milieu, notamment d'un représentant du diocèse Hull-Gatineau, des CLSC des Draveurs et Le Moulin, d'Entraide familiale de l'Outaouais, du Club des aînés de Gatineau, de la Commission scolaire des Draveurs, de Richard Côté, conseiller municipal, et du policier éducateur de la Ville de Gatineau.
Le mandat du Comité est de proposer des projets et des initiatives visant à faciliter le développement et l'épanouissement de la famille gatinoise.
Portée et contenu
Le fonds témoigne de la création, de la composition et des projets du Comité de la famille, dont celui de l'élaboration d'une politique familiale.
Le fonds contient de la correspondance, des résolutions, un sondage, des rapports et des politiques familiales.
Source du titre composé propre
Titre basé sur le nom du comité créateur du fonds.
Source immédiate d’acquisition
Les documents proviennent des fonds du Service du greffe (G011) et de la Direction générale (G009).
Langues des documents
Quelques documents sont en anglais.
Restrictions
Tous les documents sont assujettis aux dispositions de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, à l’article 19 de la Loi sur les archives et aux dispositions de la Loi sur le droit d’auteur.
Instruments de recherche
Répertoire numérique.
Versements complémentaires
Aucun autre versement n’est attendu.
Groupes de documents reliés à l’intérieur de fonds différents
Fonds du Service de l'urbanisme (G017) ; Fonds du Service des loisirs et de la culture (G020) ; Fonds du Service du greffe (G011).
Révisé (2020-06)