FONDS DU COMITÉ GATINEAU RECYCLE
1990. – 0,005 m de documents textuels.
Histoire administrative
Le Comité ad hoc du recyclage et de la cueillette sélective des déchets est créé en 1990 en vertu de la résolution C-90-01-77 adoptée par le conseil municipal de la Ville de Gatineau lors de la séance du 16 janvier 1990. Lors de sa première réunion le comité change de nom et devient Gatineau recycle, nom sous lequel il sera connu par la suite. Le mandat du comité est d'analyser, élaborer, étudier, planifier et soumettre des projets sur le recyclage et la cueillette sélective des déchets. Le comité est intégré au nouveau Comité de protection de l'environnement le 2 octobre 1990 (C-90-10-1177).
Portée et contenu
Le fonds nous renseigne sur les activités et les recommandations du comité Gatineau recycle pour l'année 1990.
Le fonds contient des procès-verbaux, quelques documents déposés lors de réunions du comité ainsi que des résolutions.
Source du titre composé propre
Titre basé sur le nom du comité créateur du fonds.
Source immédiate d’acquisition
Les documents proviennent du fonds du Service du greffe (G011).
Restrictions
Tous les documents sont assujettis aux dispositions de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, à l’article 19 de la Loi sur les archives et aux dispositions de la Loi sur le droit d’auteur.
Instruments de recherche
Répertoire numérique.
Versements complémentaires
Aucun autre versement n’est attendu.
Groupes de documents reliés à l’intérieur de fonds différents
Fonds du Comité de protection de l'environnement (G034).
Note générale
Liste des présidents : Berthe Miron (1990).
Révisé (2020-06)