FONDS DU RESPONSABLE DES PROJETS SPÉCIAUX DE LA VILLE DE BUCKINGHAM
1980-2002– 1,47 m de documents textuels et autres documents.
Histoire administrative
À la suite de l’adoption du rapport de la firme Raymond Chabot Martin Paré, un nouvel organigramme crée le poste de responsable des projets spéciaux (résolution 96-0164) et relève du comité de gestion. Ce poste de responsable voit notamment aux communications, au développement économique, à la protection civile, au programme de formation des employés et à l’environnement.
Historique de la conservation
Le fonds est récupéré par la Section de la gestion des documents et des archives du Service du greffe de la Ville de Gatineau à la suite de la fusion des villes d’Aylmer, de Buckingham, de Gatineau, de Hull et de Masson-Angers ainsi que de la Communauté urbaine de l’Outaouais, le 1er janvier 2002.
Portée et contenu
Le fonds témoigne des activités du responsable des projets spéciaux de 1996 à 2001.
Le fonds comprend notamment de la correspondance, des procès-verbaux, des rapports, des photographies et des plans.
Source du titre composé propre
Titre basé sur le nom de l’unité administrative créatrice du fonds.
Collation
Le fonds comprend aussi 191 plans; 106,5 x 72 cm ou plus petit, certains pliés. - 1 photographie : coul.; 8,6 x 10,3 cm. - 31 photographies : coul.; 20 x 26 cm ou plus petit.
Langues des documents
La majorité des documents sont en français. On retrouve cependant quelques documents en anglais.
Restrictions
Tous les documents sont assujettis aux dispositions de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, à l’article 19 de la Loi sur les archives et aux dispositions de la Loi sur le droit d’auteur.
Instruments de recherche
Répertoire numérique.
Versements complémentaires
Aucun autre versement n’est attendu.
Groupe de documents reliés à l’intérieur de fonds différents
Fonds du Service des loisirs et de la culture de la Ville de Buckingham (B005) et Fonds de la Gestion du territoire de la Ville de Buckingham (B007).
Note générale
Responsable : Jacques Rathwell (1996-2001).
Révisé (2020-07)