B007

FONDS DE LA GESTION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE BUCKINGHAM

1878-2001, surtout 1985-1995. – 13,2 m de documents textuels et autres documents.

Histoire administrative
La Gestion du territoire est créée le 6 mai 1996 et Marc Chicoine est nommé au poste de Directeur gestion du territoire (résolution 96-0164).  Sous sa gouverne, Michel Laflamme est nommé au poste de Surintendant travaux publics (résolution 96-0170) et Denis Collerette prend le titre de Responsable de l'urbanisme et aux inspections (résolution 96-0478).   La mission de ce service se définit en deux volets dont l’un touche à l’aspect urbanisme et planification du territoire, et l’autre, à la gestion de ce territoire par les services d’utilité publique et les travaux publics.  Ainsi, ce service qui chapeaute ces deux volets est de coordonner la planification et les services offerts aux citoyens de façon à harmoniser la gestion municipale des biens d’intérêt public et de s’assurer que les intérêts privés soient à la fois intégrés à la qualité de vie globale et protégés par ce modèle de gestion.

La mission du volet urbanisme est de planifier le territoire, de gérer le sol et de contrôler l’utilisation de ce sol comme une ressource rare à intérêt public.  L’urbanisme atteint, entre autres, ses objectifs par l’élaboration des règlements, des propositions au conseil municipal et de l’assistance technique aux citoyens.

Pour ce qui est du volet travaux publics, la mission est d’assurer le bien-être de la population et de faciliter l’exploitation des entreprises par la fourniture des services publics.

Historique de la conservation
Le fonds est récupéré par la Section de la gestion des documents et des archives du Service du greffe de la Ville de Gatineau à la suite de la fusion des villes d’Aylmer, de Buckingham, de Gatineau, de Hull et de Masson-Angers ainsi que de la Communauté urbaine de l’Outaouais le 1er janvier 2002.

Portée et contenu
Le fonds donne des informations générales sur l’ensemble des activités du Service de la gestion du territoire depuis 1878.

Le fonds est constitué notamment de correspondance, de procès-verbaux, de registres, de photographies, de rapports et de photographies.  Le fonds est divisé en trois séries : B007-01 – Série Correspondance, B007-02 – Série du Service de l'urbanisme et B007-03 – Série Travaux publics.

Source du titre composé propre
Titre basé sur le nom de l’unité administrative créatrice du fonds.

Collation
Le fonds contient également 1738 plans, 345 photographies, 29 négatifs, 3 croquis et 1 carte professionnel.

Langues des documents
La majorité des documents sont en français. On retrouve cependant des documents en anglais.

Autres formats

Certains plans sont numérisés et se trouvent dans l’Entrepôt documentaire/Aménagement_Territoire_Plans

 

Restrictions
Tous les documents sont assujettis aux dispositions de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, à l’article 19 de la Loi sur les archives et aux dispositions de la Loi sur le droit d’auteur.

Instruments de recherche
Répertoire numérique.

Versements complémentaires
Aucun autre versement n’est attendu.

Groupes de documents reliés à l’intérieur de fonds différents
Fonds du responsable des projets spéciaux (B008), Fonds Hydro-Buckingham (B010).

Note générale

Directeurs : Marc Chicoine (1996-2001).

 



Révisé 2022-08