Comités et commissions

Recherche de candidatures

Le processus de recherche de candidatures est maintenant terminé pour le comité et les commissions suivantes :

  • Commission sur les transports, les déplacements durables et la sécurité
  • Commission sur le développement du territoire, l'habitation et l'environnement
  • Commission des loisirs, des sports et du développement communautaire
  • Commission des arts, de la culture, des lettres et du patrimoine
  • Comité de toponymie

La Ville remercie la population et les organismes de leur intérêt pour la gouvernance participative.

Les prochaines étapes seront :

  • le dépôt des candidatures auprès des services concernés;
  • la constitution des comités de sélection qui procèderont à l'analyse des candidatures reçues ainsi qu'aux entrevues au besoin.

Chaque comité de sélection formulera une recommandation au conseil municipal quant à la nomination des membres citoyens ou provenant d'organismes. La nomination des membres au sein des comités et commissions s'effectuera lors des prochaines séances du conseil, probablement au mois d'avril.

Des renseignements supplémentaires concernant les différents comités et les différentes commissions de la Ville de Gatineau, dont leur mandat respectif, sont disponibles à même cette page.

Comités administratifs

Comité exécutif :

  • M. Gilles Carpentier, président
  • Mme Renée Amyot
  • Mme Nathalie Lemieux
  • M. Cédric Tessier

Comité de vérification :

  • M. Mike Duggan, président
  • M. Martin Lajeunesse
  • M. Daniel Champagne

Comité de la révision des dépenses et des services :

  • M. Martin Lajeunesse, président
  • M. Gilles Chagnon, membre

Commissions et comités participatifs

Les commissions et les comités s'inscrivent dans la gouvernance générale de la Ville, notamment la gouvernance participative. C'est au sein de ces commissions et comités que les citoyens, les partenaires, les élus et les fonctionnaires échangent, discutent et élaborent des recommandations qui seront soumises au conseil municipal. Les dates des réunions varient selon les mois.

Table de concertation des événements :

  • M. Mike Duggan, président
  • Mme Louise Boudrias, membre
  • M. Pierre Lanthier, membre
  • Mme Nathalie Lemieux, membre

Définition et règles générales des commissions consultatives et des comités consultatifs

Une commission consultative ou un comité consultatif est un groupe composé de personnes nommées par le conseil municipal chargé de se réunir, à intervalles plus ou moins rapprochés, en vue de suggérer au conseil municipal des orientations sur divers aspects touchants les services offerts aux citoyens ou d'analyser une problématique et de recommander des solutions au conseil municipal. La commission ou le comité reçoit ses mandats du conseil municipal et ils peuvent être généraux ou particuliers à une question.

Leur fonction est de servir de lieu de réflexion et d'analyse avec l'engagement des citoyens et des organismes du milieu pour conseiller le conseil municipal dans ses décisions. Afin de donner une base solide à ses travaux, et notamment d'être sensible aux préoccupations des citoyens, ils doivent s'assurer de bien documenter les sujets qu'ils traitent et d'en tenir compte explicitement dans leurs recommandations.

Le travail se situe principalement sur le plan des orientations et des politiques. Les commissions et les comités ne s'engagent pas dans la gestion des services de la Ville et ne peuvent pas confier de mandat à un service administratif sans que ce mandat ait été entériné par le conseil municipal après avoir obtenu un rapport du ou des services concernés sur les conséquences de tous ordres d'un tel mandat.

Recommandations au conseil municipal

Leurs recommandations doivent respecter la mission de la Ville ainsi que les orientations et le plan stratégique adoptés par le conseil municipal. Les commissions et les comités doivent travailler avec le souci de tenir compte du besoin de transversalité entre les diverses missions de la Ville. Dans cet esprit, ils doivent veiller à ce que leurs travaux et leurs recommandations prennent en compte les autres aspects de la mission de la Ville. À cet effet, ses rapports et ses recommandations doivent contenir une section qui montre de quelle manière on a tenu compte du besoin de transversalité ainsi que les liens avec le plan stratégique et les orientations du conseil municipal.

Principes transversaux

Les principes transversaux suivants sont plus particulièrement importants : les comités et les commissions doivent tenir compte de la diversité des clientèles comme les aînés, les familles, les jeunes, la place des femmes dans la vie municipale, ainsi que de l'inclusion sociale, de l'accessibilité universelle, de la diversité culturelle, de la sécurité des citoyens et du développement durable.

Liens fonctionnels

Certaines commissions chapeautent des comités qui rendent des comptes directement au conseil municipal ou au comité exécutif. Ce rattachement fonctionnel de comités à une commission signifie que les travaux et les recommandations des deux instances doivent être harmonisés. Les champs de compétence des comités concernés sont reliés à ceux de la commission qui les chapeaute, mais avec une vocation plus opérationnelle, d'où l'importance d'une harmonisation continue.

Les membres citoyens et ceux provenant d'organismes siègent en leur nom personnel et n'ont de comptes à rendre à personne d'autre qu'au conseil municipal, sauf pour la Commission Gatineau, Ville en santé qui regroupe des représentants d'organismes. Les membres des commissions et des comités sont tenus aux mêmes règles d'éthique que les élus et le personnel de la Ville. En cas de doute, ils doivent s'inspirer du Guide sur les bonnes pratiques déontologiques en matière municipale produit par la Commission municipale du Québec.

Organigramme

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